Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVINCIAE
TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4072496
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
03/03/2023
PROVINCIAE de TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE

Présentation de la marque PROVINCIAE

Déposée le 3 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « PROVINCIAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE domicilié(e) 22 Avenue Henri Pontier - 13626 - AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 632 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 01 - France.

La marque PROVINCIAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVINCIAE est expirée depuis le 3 mars 2023.

TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM D'OLIVE , DIRECT oLEiCULTEURS NOS OLIVES RIEN QUE NOS OLIVES , LES MOULINS DU MIDI


TERROIRS OLEICOLES DE FRANCE, SAS - 22 Avenue Henri Pontier - 13626 - AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France - SIREN 439632712


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Huiles d'olive, olives conservées, tapenade ;

Sauces et préparations pour relever la saveur des aliments, à base d'olive ;

Olives fraîches.